Mentions légales & conditions d’utilisation
Article mis en ligne le 9 août 2010
dernière modification le 16 septembre 2018

par rpvolle

Propriétaire du site

Le site web du Cabinet RPV CONSEIL est un site édité par le Cabinet R.P.V. CONSEIL et publié sous la direction de Monsieur Volle Richard. L’ensemble du site, pages et contenus, est la propriété de Monsieur Volle Richard à l’exception des documents publiés par le site mais dont la source n’appartient pas au Cabinet. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.rpvconseil.com/.

Contact administratif du site : support.rpv@rpvconseil.com
Siège social : 05, Place du général Marshall - 06000 Nice - France.
Téléphone : 04.93.92.29.65.

Hébergeur

Le site web du Cabinet RPV CONSEIL est hébergé par la Société O.V.H, sur un serveur O.V.H. fonctionnant sur un système Linux web257.300gp.ha.ovh.net 2.6.32.7-mutu-grs-ipv4-32 #2 SMP Sat Feb 6 13:33:23 UTC 2010 i686 . Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.ovh.com/. Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : support@ovh.com. Le Cabinet R.P.V. CONSEIL décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site et de ses services.
O.V.H S.A.S au capital de 5 000 000 € enregistrée auprès de la RCS Roubaix – Tourcoing sous le numéro Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011. Directeur de la publication : KLABA Octave.
Siège : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 0899701761

O.V.H. informatique, hébergeur OVH

Liens vers ce site

Le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La reprise intégrale du contenu d’une page est aussi autorisée, sous réserve d’établir un lien clair vers sa source. C’est la licence CC-By-SA qui s’applique.

Traitement automatisé d’informations nominatives

Les informations éventuellement recueillies par le site web du Cabinet RPV CONSEIL ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletters, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par le Cabinet, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur du site.
Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier ou un message à l’adresse courriel : ovh.rpv@rpvconseil.com.
Le Cabinet RPV CONSEIL a fait l’objet d’une déclaration auprès de la C.N.I.L enregistrée sous la référence 811214 .

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par le Cabinet RPV CONSEIL sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite ], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du Cabinet et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.
] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre S.P.I.P, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale).

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable du Cabinet R.P.V. CONSEIL est strictement interdite.
© Copyright 2001-2011 Cabinet R.P.V. CONSEIL | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite.

Limitation de responsabilité

Le Cabinet RPV CONSEIL comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par le Cabinet. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité du Cabinet RPV CONSEIL. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité du Cabinet RPV CONSEIL ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où le Cabinet RPV CONSEIL ne peut contrôler ces sites ou sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, le Cabinet RPV CONSEIL ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

qrcode:http://www.rpvconseil.com/spip.php?article56

Dans la même rubrique