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      • Effectif
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      • EFRAG : vers une interopérabilité étendue avec le questionnaire CDP
      • EFRAG : vers une interopérabilité étendue avec le questionnaire CDP
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      • Entrée en vigueur de la nouvelle rubrique « Epargne salariale » comprenant actuellement un chapitre sur la Prime de partage de la valeur
      • Entrée en vigueur de la rubrique relative aux contributions servant au financement de la formation professionnelle et de l’apprentissage
      • Entrée en vigueur des rubriques relatives à l’exonération applicable aux contrats d’apprentissage et au régime social applicable aux rémunérations des stagiaires.
      • H2A : approbation du plan d’orientation des commissions de normalisation
      • H2A : publication des lignes directrices en matière de durabilité en anglais
      • Informations durables et CSRD : la H2A publie une FAQ
      • Jeunes entreprises innovantes, jeunes entreprises universitaires et jeunes entreprises de croissance – Paragraphes 60, 80, 90 et 100
      • Journée Confiance Numérique : la CNCC publie les vidéos des conférences
      • L’IAASB félicite l’IESBA pour l’approbation de ses normes de développement durable
      • L’IAASB félicite l’IESBA pour l’approbation de ses normes de développement durable
      • La CNCC dénonce une fragilisation continue du tissu économique des PME
      • La CNCC lance la 3ème édition des Challenges Durabilité - RSE
      • La CNCC lance la 5e édition du HackAudit
      • La CNCC lance The SmartList, une plateforme qui référence les entreprises auditées
      • La CNCC met à jour plusieurs exemples de rapports
      • La CNCC organise l’édition 2023 des Challenges Durabilité - Responsabilité Sociétale
      • La CNCC publie son premier rapport sur l’intelligence artificielle
      • La CNCC publie une note sur les comptes annuels au format ESEF
      • La CNCC recrute de nouveaux formateurs
      • La CNCC recrute de nouveaux formateurs
      • La CNCC recrute de nouveaux formateurs
      • La CRCC de Paris publie un guide de la performance comptable
      • La date de clôture de saisie des déclarations de formations approche
      • La H2A approuve le plan d’orientation 2024 – 2026
      • La H2A met à jour son portail
      • La H2A publie une FAQ sur les entités en procédure collective
      • Le CAC face au refus de confirmation des tiers
      • Le H2A arrête les orientations du programme de contrôle 2025
      • Le H3C publie le bilan de sa campagne de formation professionnelle continue 2022
      • Le H3C publie les orientations du programme de contrôle des commissaires aux comptes
      • Le H3C publie ses conclusions sur l’homologation des formations éligibles à la clause du grand-père
      • Le plafond de la sécurité sociale augmentera de 1,6 % au 1er janvier 2025
      • Le plafond de la sécurité sociale augmentera de 5,4 % au 1er janvier 2024
      • Les commissaires aux comptes se positionnent comme acteurs de la confiance dans un contexte marqué par l’incertitude
      • Les nouveaux seuils de nomination des CAC sont effectifs dès aujourd’hui
      • Majeurs protégés : la CRCC de Paris propose un accompagnement pour la nouvelle mission
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      • Mise à jour au 1er janvier 2025 des données paramétriques
      • Mise à jour au 1er janvier 2025 des données paramétriques de la rubrique Avantages en nature
      • Mise à jour au 1er janvier 2025 des données paramétriques du chapitre 4 de la rubrique Remboursements de frais professionnels
      • Mise à jour au 1er novembre 2024 des données paramétriques fixées en fonction du SMIC
      • Mise à jour de différentes rubriques au 1er décembre 2024
      • Mise à jour de la rubrique Contribution à la formation professionnelle et à l'apprentissage
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      • Modification de l’organisation de la page d’accueil du Bulletin officiel de la sécurité sociale
      • Modification du communiqué publié sur le BOSS en date du 11 octobre 2024
      • Modification du paragraphe 110 de la rubrique Exonération contrat d'apprentissage
      • Plus de 20 juridictions (55 % du PIB mondial) ont déjà adopté les normes de l’ISSB
      • Prise en compte de la publication de l’arrêté du 25 février 2025 relatif à l'évaluation des avantages en nature pour le calcul des cotisations de sécurité sociale des salariés affiliés au régime général et des salariés affiliés au régime agricole
      • Prolongation en 2025 des taux de cotisation AT/MP applicables en 2024
      • Publication de 16 normes d’exercice professionnel révisées
      • Publication de deux rubriques relatives à l’exonération applicable aux contrats d’apprentissage et au régime social applicable aux rémunérations des stagiaires
      • Publication de la rubrique relative à l’exonération applicable aux jeunes entreprises innovantes et aux jeunes entreprises universitaires (JEI-JEU)
      • Publication d’une rubrique relative aux contributions servant au financement de la formation professionnelle et de l’apprentissage
      • Quel délai pour agir à l’encontre du commissaire à la transformation ?
      • Relèvement du plafond TO-DE
      • Rencontres du H3C : un point d’étape très instructif sur la transposition de la CSRD
      • Revalorisation du SMIC à compter du 1er novembre 2024 et effet sur les réductions des taux de cotisations patronales d’assurance maladie et d’allocations familiales
      • Un CAC ne saurait être relevé sur simple allégation
      • Un nouvel environnement dédié aux Rescrits sociaux de portée générale est intégré au Bulletin officiel de la Sécurité sociale
      • Un nouvel outil au service des utilisateurs du Bulletin officiel de la sécurité sociale : la table des paramètres
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